Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VINIFIE
M. Alain PEUCH, Ad. :
MME Maria da Graça MOURÃO DE ALMEIDA, Ad. :
M. Jean-Louis TERRAS, Ad. :, Avenue des châteaux

Numéro de dépôt :
3109722
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2011
LE VINIFIE de Alain PEUCH

Présentation de la marque LE VINIFIE

Déposée le 5 juillet 2001 par monsieur Alain PEUCH, madame Maria da Graça MOURÃO DE ALMEIDA, monsieur Jean-Louis TERRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VINIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Les déposants sont monsieur Alain PEUCH domicilié(e) Qta. Bambu, Foros Do Trapo - C.C.I. No 2512, 2985-139 PEGÕES VELHOS PORTUGAL - Portugal, madame Maria da Graça MOURÃO DE ALMEIDA domicilié(e) Qta. Bambu, Foros Do Trapo - C.C.I. No 2512, 2985-139 PEGÕES VELHOS PORTUGAL - France, monsieur Jean-Louis TERRAS domicilié(e) 33350 MOULIETS ET VILLEMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Isabelle KENZEY Avocat - France.

La marque LE VINIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VINIFIE est expirée depuis le 5 juillet 2011.

Alain PEUCH a également déposé les autres marques suivantes : QUINTA BAMBU


M. Alain PEUCH, Ad. : - Qta. Bambu, Foros Do Trapo - C.C.I. No 2512, 2985-139 PEGÕES VELHOS PORTUGAL - Portugal

MME Maria da Graça MOURÃO DE ALMEIDA, Ad. : - Qta. Bambu, Foros Do Trapo - C.C.I. No 2512, 2985-139 PEGÕES VELHOS PORTUGAL - France

M. Jean-Louis TERRAS, Ad. :, Avenue des châteaux - 33350 MOULIETS ET VILLEMARTIN - France


Me Isabelle KENZEY Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

- Verrerie pour les arts de la table, bouteilles et flacons, en verre. Faïence, porcelaine. - Vinaigres issus de fermentation acétique de sous-produits alcoolisés de jus de fruits. - Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) , provenant de fermentation, ou de vinification, ou de macération, ou de distillation, de jus de fruits. Liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.